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Puce  Réferentiel documentaire

Date Auteur Titre
14/04/2010 GrDF Evolution des systèmes de comptage de gaz pour les grands clients
12/04/2010 ERDF Synthèse de la concertation sur les spécifications techniques du premier lot de compteur Linky pour la généralisation
12/04/2010 ERDF GT Cadrage des services liés à AMM - Synthèse des travaux
12/04/2010 ERDF GTO expérimentation AMM - Note de cadrage des contours de l’expérimentation AMM 2010
11/02/2010 ERDF Projet de fonctionnalités du futur compteur HTA destiné aux grands clients d'ERDF
23/11/2009 GTC Correction de changement de fournisseur en cas de contestation de souscritpion (Electricité) - Applicable au 13 novembre 09
23/11/2009 GTC Correction de changement de fournisseur en cas de contestation de souscription (Gaz) - Applicable au 13 novembre 09
20/07/2009 GrDF / ERDF Etude des synergies de déploiement commun des projets de comptage évolue de GrDF et ERDF - Roland Berger juillet 2009
26/05/2009 GrDF / ERDF Etude sur les synergies possibles en matière d’infrastructures et de déploiement de systèmes de comptage évolués en gaz et en électricité - Roland Berger mars 2009
25/05/2009 GrDF Synthèse des travaux du GT évolution des systèmes de comptage Gaz (marché de masse) - 7 octobre 2008
12/06/2008 GTC Recommandations sur une stratégie d'information
12/06/2008 GTC Recommandations en matière de communications commerciales pour les fournisseurs d'électricité et de gaz naturel
31/03/2008 GTC Fiche descriptive des offres de fourniture d'électricité (petits professionnels)
31/03/2008 GTC Fiche descriptive des offres de fourniture d'électricité (particuliers)
31/03/2008 GTC Fiche descriptive des offres de fourniture de gaz naturel (particuliers)
31/03/2008 GTC Fiche descriptive des offres de fourniture de gaz naturel (petits professionnels)
23/01/2008 GTE Procédure d'annulation de changement de fournisseur en cas de vente sans commande préalable - applicable au 1er juillet 2007
09/02/2007 CRE GT2m relation client-fournisseur - livrable S1 2006
 
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